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AvionHélicoptère
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Port d'attache OACI
Type
Poids Max. décollage (T)
Date d'arrivée
Heure d'arrivée :LT
Date de départ
Heure de départ :LT
Catégorie de vol
Vol commercial international y compris UE (non soumis à TVA)Vol commercial national (soumis à TVA)Vol privé

Pour tout vol commercial de plus de 15 tonnes de poids maximum au décollage (MTOW), en cochant cette case, je confirme que ce vol déroge bien aux normes de base communes (les passagers ne possèdent pas de billet à titre individuel et payant).

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